Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACANTHE
Numéro de dépôt :
1384278
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque ACANTHE
Déposée le 28 février 1986 par monsieur GUY JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ACANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTHE est expirée depuis le 28 février 1996.
GUY JONCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20